Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par JR CONSULTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON & CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-49 du 7 décembre 2018.
Le déposant est JR CONSULTING domicilié(e) 26 bis Rue Voltaire - 78500 - Sartrouville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina TAÏB domicilié(e) 11 Rue des boeufs - 13100 - Aix en Provence - France.
La marque MAISON & CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON & CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.
JR CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : MAISON 17 C , LES PEPITES
JR CONSULTING - 26 bis Rue Voltaire - 78500 - Sartrouville - France
Madame Marina TAÏB - 11 Rue des boeufs - 13100 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Inscription le 25 juillet 2019 - Rejet partiel n°764900 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25
Riz, tapioca, sagou, farine, glace à rafraichir, miel, levure, poudre pour faire lever, levure chimique ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; anis (grains) ; anis étoilé ; amidon alimentaire ; sauces aux fruits ; sauces et préparations pour sauces ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; gelée, gruaux sucrés ;
Boissons de fruits ; jus de fruits et boissons à base de fruits ; boissons à base de légumes ; jus de légumes ; boissons à base de légumes ; boissons sans alcool ; boissons gazeuses ; boissons énergétiques ; boissons pour sportifs ; mélanges liquides pour préparer des boissons sans alcool et des boissons à base de fruits ; poudres utilisées dans la préparation de boissons sans alcool et de boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; eau potable ; eau minérale ; eau gazeuse en bouteille aromatisée ou non ; boissons à base de soja autres que des succédanés du lait ; urées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons ;
Publicité; promotion, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; diffusion de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons); gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité; publicité et promotion en ligne pour la vente de produits et services sur un réseau informatique ; services de vente en gros et au détail et notamment en ligne de fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, miel, produits laitiers, yaourts, crème, beurre.
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